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Marques déposées par monsieur Barthélemy Lemiale
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CLAUSE COMBAT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLAUSE COMBAT
M. Barthélemy Lemiale
M. Arnaud Cheyssial

Numéro de dépôt :
4260180
Date de dépôt :
28/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/03/2026
CLAUSE COMBAT de Barthélemy Lemiale

Présentation de la marque CLAUSE COMBAT

Déposée par voie électronique le 28 mars 2016 par monsieur Barthélemy Lemiale et monsieur Arnaud Cheyssial auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLAUSE COMBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-16 du 22 avril 2016.

Les déposants sont monsieur Barthélemy Lemiale domicilié(e) 5 rue Jules Jouy - 75018 - Paris - France et monsieur Arnaud Cheyssial domicilié(e) 26 rue des dales - 75017 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Barthélemy Lemiale domicilié(e) 22 RUE De Douai - 75009 - Paris - France.

La marque CLAUSE COMBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4260180.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 38 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAUSE COMBAT arrivera à expiration en date du 28 mars 2026.

Barthélemy Lemiale a également déposé les autres marques suivantes : VERY THAÏ , IPOCAMP


M. Barthélemy Lemiale - 5 rue Jules Jouy - 75018 - Paris - France

M. Arnaud Cheyssial - 26 rue des dales - 75017 - Paris - France


M. Barthélemy Lemiale - 22 RUE De Douai - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Enregistrement sans modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Services juridiques ; médiation ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; services d'agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; services de pompes funèbres ; services de crémation ; services d'agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; ouverture de serrures ; location de vêtements ; services d'agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; services de réseautage social en ligne ; garde d'enfants à domicile.